Livres

Histoire généralle des Indes occidentales, et Terres-Neuves qui jusques à présent ont esté descouvertes, augmentee en ceste cinquiesme edition de la description de la nouvelle Espagne, & de la grande ville de Mexicque, autrement nommee, Tenuctilan: composee en espagnol par François Lopez de Gomara, & traduite en françois par le S. de Genillé Mart. Fumée

Arrest du conseil supérieur du Cap-François, isle Saint Domingue qui condamne la morale et la doctrine des soi-disans Jésuites, etc. Extrait des registres du conseil supérieur du Cap-François, isle & côte Saint Domingue

Lois de la colonie française de Saint-Domingue

Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)

Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté

Histoire militaire de la révolution de Saint-Domingue

Nombreuses cartes en couleur

Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés

Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux

Le Code noir, ou recueil des reglemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils et compagnies établis à ce sujet

Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux

Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés

Pièces relatives à la correspondance de MM. les commissaires de S.M. très chrétienne, et du Président d'Haïti, précédées d'une proclamation au peuple et à l'armée

"Contient : "Proclamation. Alexandre Pétion, Président d'Haïti, au peuple et à l'armée" ainsi que la correpondance entre les commissaires du roi de France, le Vicomte de Fontages et Esmangart, et Pétion."

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