Gouvernement de la Guyane française

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Identifiant (dcterms:identifier)
BUACO240028
Nom (foaf:name)
Gouvernement de la Guyane française
URI (bibo:uri)
BUACO240028
Plateforme source (dcterms:provenance)
Bibliothèque numérique Manioc
Est auteur de (rdau:P60672)
Code de la Guyane française. Première partie, Depuis le commencement de cette colonie jusqu'en novembre 1817, époque de la reprise de possession par la France
Premier concours agricole de 1877 : distribution des récompenses aux lauréats, dimanche 19 août 1877
Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier
Arrêté portant fixation des impositions directes et indirectes de la colonie pour l'année 1832
Arrêté qui rend exécutoire dans la colonie le budget des recettes et des dépenses du service local pour l'exercice 1867
Subsistances : décision fixant le prix des rations pendant l'année 1880
Projet de décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française : voté par le Conseil général dans sa session extraordinaire de 1884
Rapport sur le projet de budget de 1921
Allocution prononcée par le Gouverneur Lamy à l'ouverture de la session extraordinaire du Conseil Général le 3 avril 1935
Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane
Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française
Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858]
Décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française
Cahier des charges pour la ferme des bacs et passages, autres que celui de la Pointe-Macouria, établis à la Guyane française pendant trois années à compter du 1er janvier 1922
Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905
Procès verbal de la première réunion de la Commission chargée par M. Ch. J. Chanel,... de procéder à l'étude de toutes les questions de nature à favoriser l'évolution économique et sociale de la colonie : [commission instituée par l']arrêté du 30 septembre 1924
Cahier des charges pour la ferme du passage de Cayenne à la Pointe Macouria, pour six ans, à compter du 1er janvier 1916
Recensement général de la population : instructions aux présidents des commissions et sous-commissions de recensement
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 17 juillet 1912
Rapport sur le projet de budget de 1930, présenté au nom de la commission financière

Ressources liées

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Titre Classe
Allocution prononcée par le Gouverneur Lamy à l'ouverture de la session extraordinaire du Conseil Général le 3 avril 1935 Texte
Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905 Texte
Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane Texte
Arrêté portant fixation des impositions directes et indirectes de la colonie pour l'année 1832 Texte
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 17 juillet 1912 Texte
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926 Texte
Arrêté qui rend exécutoire dans la colonie le budget des recettes et des dépenses du service local pour l'exercice 1867 Texte
Cahier des charges pour la ferme des bacs et passages, autres que celui de la Pointe-Macouria, établis à la Guyane française pendant trois années à compter du 1er janvier 1922 Texte
Cahier des charges pour la ferme du passage de Cayenne à la Pointe Macouria, pour six ans, à compter du 1er janvier 1916 Texte
Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier Texte
Code de la Guyane française. Première partie, Depuis le commencement de cette colonie jusqu'en novembre 1817, époque de la reprise de possession par la France Texte
Décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française Texte
Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858] Texte
Ordonnance coloniale, du 22 janvier 1823, pour la réunion de la caisse des affranchissements à la comptabilité générale du trésorier Texte
Premier concours agricole de 1877 : distribution des récompenses aux lauréats, dimanche 19 août 1877 Texte
Procès verbal de la première réunion de la Commission chargée par M. Ch. J. Chanel,... de procéder à l'étude de toutes les questions de nature à favoriser l'évolution économique et sociale de la colonie : [commission instituée par l']arrêté du 30 septembre 1924 Texte
Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française Texte
Projet de décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française : voté par le Conseil général dans sa session extraordinaire de 1884 Texte
Rapport sur le projet de budget de 1921 Texte
Rapport sur le projet de budget de 1930, présenté au nom de la commission financière Texte
Recensement général de la population : instructions aux présidents des commissions et sous-commissions de recensement Texte
Règlement pour la fabrique de l'église de Cayenne et arrêté érigeant en paroisses les chapelles établies par le gouvernement dans les quartiers de la colonie Texte
Subsistances : décision fixant le prix des rations pendant l'année 1880 Texte