France. Chambre des députés (1814-1848)

Contenu

Identifiant (dcterms:identifier)
BUACO240050
Nom (foaf:name)
France. Chambre des députés (1814-1848)
Autre forme du nom (dcterms:alternative)
France. Chambre des députés (1815-1830)
France. Chambre des députés (1830-1848)
Chambre des députés (France)
Date de création (bio:birth)
4 juin 1814
1814-06-04
Date de fin (bio:death)
1848
1848
Langue d'expression (dcterms:language)
Français
Pays ou territoire (bio:place)
fr France
Note (bio:biography)
Créée par la Charte octroyée par Louis XVIII du 4 juin 1814 puis par celle de Charles X du 14 août 1830
Sources (dcterms:bibliographicCitation)
Chambre des députés... Opinion de M. Daunou, Paris, 1822
Droit constitutionnel et institutions politiques, 1995
Chambre des députés. Discours de M. Daunou... sur la chambre des pairs, Paris, 1831
fra Chambre des députés... Opinion de M. Daunou, Paris, 1822
fra Droit constitutionnel et institutions politiques, 1995
fra Chambre des députés. Discours de M. Daunou... sur la chambre des pairs, Paris, 1831
Notice IdRef (bibo:identifier)
http://www.idref.fr/090955315
URI (bibo:uri)
BUACO240050
Plateforme source (dcterms:provenance)
Bibliothèque numérique Manioc
Est auteur de (rdau:P60672)
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Passy sur le sort des esclaves dans les colonies françaises : séance du 12 juin 1838 [de la] Chambre des députés
Est contributeur de (rdau:P60626)
Opinion de M. Castelbajac, député de la Haute-Garonne, tendante [sic.] à augmenter l'allocation des fonds destinés à venir au secours des colons de Saint-Domingue. Séance du 16 juin 1821.
Opinion de M. le baron Dufougerais, député de la Vendée, relative à la proposition de sursis en faveur des colons de Saint-Domingue. Comité secret du 14 mars 1818
Rapport fait au nom de la commission, relatif à la colonie de Saint-Domingue

Ressources liées