Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)

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Identifiant (dcterms:identifier): BUAPE244553
Nom (foaf:name): Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)
Autre forme du nom (dcterms:alternative): Maret de Bassano, Hugues-Bernard; Maret, Hugues-Bernard; Bassano, M. le duc de; Bassano, Duc de
Nom de famille (foaf:lastName): Bassano
Prénom (foaf:firstName): Hugues-Bernard Maret
Date de naissance (bio:birth): 17630301; 1763-03-01
Date de mort (bio:death): 18390513; 1839-05-13
Langue d'expression (dcterms:language): Français
Pays ou territoire (bio:place): fr France
Note biographique (bio:biography): Homme d'État, ministre et secrétaire d'État (1804-1811), ministre des Affaires extérieures (1811-1813). Membre de l'Académie française (1808). Fut avocat au Parlement de Bourgogne; duc de
Sources (dcterms:bibliographicCitation): Extrait du registre des délibérations du Conseil d'État : séance du 30 pluviose an II de la République / [signé Bonaparte, Hugues-B. Maret, J. G. Locré], 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de ca 1803]; Larousse 19e s. : Maret (Hugues-Bernard), duc de Bassano; BN Cat. gén. : Maret (Hugues-Bernard), duc de Bassano
Notice IdRef (bibo:identifier): https://www.idref.fr/034715959
Plateforme source (dcterms:provenance): Bibliothèque numérique Manioc
URI (bibo:uri): BUAPE244553
Est contributeur de (rdau:P60626): Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République française; Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue; Décret impérial n°451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue : de notre camp impérial de Tilsit, le 20 juin 1807; Décret impérial n°571 relatif aux créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue : à Bayonne, le 24 juin 1808

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Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue	Texte
Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République française	Texte
Décret impérial n°451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue : de notre camp impérial de Tilsit, le 20 juin 1807	Texte
Décret impérial n°571 relatif aux créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue : à Bayonne, le 24 juin 1808	Texte

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