Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue

Identifiant: MMC16017-2
Auteur: Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821)
Contributeur: Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)
Titre: Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue
Lieu: fr Paris
Editeur: imprimerie du Dépôt des lois
Date: 1803
Langue: Français
Mot-clé libre: Indemnités; Planteurs
Mot-clé Rameau: Colons
Mot-clé Lieu: fr Haïti; fr Hispaniola
Mot-clé Siècle: 19
Type: fr Loi, texte règlementaire, document officiel
Format: application/pdf
Conditions d'utilisation: fr Domaine public
Provenance: Médiathèque Michel-Crépeau de la Communauté d’agglomération de La Rochelle
Plateforme source: Bibliothèque numérique Manioc
URI: http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-2

Collections: Livres; Médiathèque Michel-Crépeau de la Communauté d’agglomération de La Rochelle

Médias: patrimon/import/2016/MMC/MMC16017-2.pdf; MMC16017-2.0001.jpg; MMC16017-2.0002.jpg; MMC16017-2.0003.jpg; MMC16017-2.0004.jpg

Filtrer par type de ressource et par propriété :

Contenus avec " Est contributeur de : Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue "
Titre	Classe
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)	Personne

Contenus avec " Est auteur de : Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue "
Titre	Classe
Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821)	Personne