France. Ministère de la marine et des colonies

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Identifiant: BUACO240036
Nom: France. Ministère de la marine et des colonies
Autre forme du nom: France. Ministère de la marine (1814-1815); France. Ministère de la marine (1848); France. Ministère de la marine (1858-1860); France. Ministère de la marine (1881-1882); France. Ministère de la marine (1889-1892); France. Ministère de l'Algerie et des colonies; France. Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. Sous-secrétariat des colonies
Date de création: 1790-10-26
Date de fin: 1893-01-11
Langue d'expression: Français
Pays ou territoire: fr France
Sources: Rapport sur les questions coloniales / par M. Jules Lechevalier, publié par ordre de ... l'amiral baron Duperré [-l'amiral baron de Mackau] ministre secrétaire d'état de la Marine et des Colonies, 1843-1844; Yvert, Dictionnaire des ministres, 1990; Internet, http://catalogue.bnf.fr/, 2013-04-16
Notice IdRef: http://www.idref.fr/026531011
URI: BUACO240036
Plateforme source: Bibliothèque numérique Manioc
Est auteur de: Colonies françaises. Exécution de l'ordonnance royale du 5 janvier 1840, relative à l'instruction religieuse, à l'instruction primaire, et au patronage des esclaves. Exposé sommaire imprimé par ordre du ministre secrétaire d'État de la Marine et des colonies. Seconde partie (1840-1841); Précis sur la colonisation des bords de la Mana à la Guyane française; Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs; Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836; Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI

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Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal	Texte
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs	Texte
Colonies françaises. Exécution de l'ordonnance royale du 5 janvier 1840, relative à l'instruction religieuse, à l'instruction primaire, et au patronage des esclaves. Exposé sommaire imprimé par ordre du ministre secrétaire d'État de la Marine et des colonies. Seconde partie (1840-1841)	Texte
Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836	Texte
Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française	Texte
Précis sur la colonisation des bords de la Mana à la Guyane française	Texte
Questions relatives à l'abolition de l'esclavage : instructions adressées à MM. les gouverneurs des colonies (circulaires du 18 juillet 1840) : avis des conseils coloniaux : délibérations et avis des conseils spéciaux	Texte
Rapport de la commission instituée par décision royale du 28 Mai 1840 pour l'examen des questions relatives à l'esclavage et à la Constitution politique des colonies	Texte
Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI	Texte

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Titre	Classe
Annales maritimes et coloniales	Collection