Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République française

Contenu

Identifiant (dcterms:identifier)
MMC16017-1
Contributeur (dcterms:contributor)
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)
Titre (dcterms:title)
Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République française
Lieu (bio:place)
fr Paris
Editeur (dcterms:publisher)
imprimerie du Dépôt des lois
Date (dcterms:date)
1802
Langue (dcterms:language)
Français
Mot-clé libre (dcterms:subject)
Indemnités
Planteurs
Mot-clé Rameau (dcterms:subject)
Colons
Mot-clé Lieu (dcterms:spatial)
fr Haïti
fr Hispaniola
Mot-clé Siècle (dcterms:temporal)
19
Type (dcterms:type)
fr Loi, texte règlementaire, document officiel
Format (dcterms:format)
application/pdf
Conditions d'utilisation (dcterms:rights)
fr Domaine public
Plateforme source (dcterms:provenance)
Bibliothèque numérique Manioc

Ressources liées

Contenus avec " Est contributeur de : Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République française "
Titre Classe
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de) Personne
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Titre Classe
Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) Personne